Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCOLLECTION DESIGN STUDIO
franco pierre

Numéro de dépôt :
3659027
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/06/2029
FRANCOLLECTION DESIGN STUDIO de franco pierre

Présentation de la marque FRANCOLLECTION DESIGN STUDIO

Déposée le 22 juin 2009 par franco pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « FRANCOLLECTION DESIGN STUDIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est franco pierre domicilié(e) 183 rue d'endoume - 13007 - MARSEILLE--7E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. franco pierre domicilié(e) 183 rue d'endoume - 13007 - MARSEILLE--7E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque FRANCOLLECTION DESIGN STUDIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3659027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCOLLECTION DESIGN STUDIO arrivera à expiration en date du 22 juin 2029.


franco pierre - 183 rue d'endoume - 13007 - MARSEILLE--7E--ARRONDISSEMENT - France


M. franco pierre - 183 rue d'endoume - 13007 - MARSEILLE--7E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2019 n°2719596 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.